Propriété intellectuelle:

La licence de la marque Au Pays de la Fleur d’Oranger est confiée à Virginie Roux Consulting SASU par Virginie Roux. Cette dernière détient les droits de propriété de la marque Au Pays de la Fleur d’Oranger en Europe et à l’international.

POUR COMMANDER

Bienvenue sur la boutique en ligne de Au Pays de la Fleur d’Oranger. Vous souhaitez commander, sachez que vous avez plusieurs possibilités:

Sur le site directement : Inscrivez-vous et faites votre shopping, vous réglez par PAYPAL ou par cartes.

Par téléphone : 06 18 16 26 13 Appelez-nous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00. Vous pourrez régler par PAYPAL ou par chèque. Pour un paiement par chèque, libellez votre chèque à l’Ordre de Virginie Roux Consulting SASU et envoyez le à l’adresse suivante:

AU PAYS DE LA FLEUR D’ORANGER

Virginie Consulting SASU

7 Av Sidi Brahim 06130 Grasse

Les conditions générales de vente sont réputées avoir été lues par le client et acceptées par ce dernier avant toute transaction.

CAPACITE JURIDIQUE:

Vous certifiez avoir l’âge légal requis et la capacité juridique pour pouvoir acheter sur ce site Internet.

LIVRAISON:

Après réception de la commande, les produits sont expédiés au plus tôt 24h après l’enregistrement de la commande et au plus tard 8 jours après. Le délai d’envoi du colissimo est fonction des pays de destination.
Un email est envoyé à chaque modification du statut de la commande.

Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible  par la Poste. Toutefois en cas de livraison non effectuée dans un délai de trente jours à compter de l’enregistrement de la commande l’acheteur pourra résilier sa commande. Au Pays de la Fleur d’Oranger remboursera l’acheteur du montant de sa commande, sauf dans le cas de grève, d’accident, d’incendie ou de défaillance du transporteur.

SERVICE CLIENT : Nous mettons à la disposition de nos clients un service client disponible de 9H à 12H et de 14H à 18H au 06 18 16 26 13, à l’adresse suivante: 7 Av Sidi Brahim 06130 Grasse. Ou par mail: virginie.roux@aupaysdelafleurdoranger.com.
 Les réclamations parvenues au Service client sont traitées dans un délai maximum de 48H.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE : Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de Virginie Roux Consulting propriétaire du site seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

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Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse mail suivante : virginie.roux@aupaysdelafleurdoranger.com Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

RESPONSABILITE : Le client est seul responsable du choix du produit et de sa conservation à compter de sa livraison.

LOI APPLICABLE : La législation française régit les droits et les obligations des parties afférentes à ce contrat.

OBJET : Il s’agit d’un contrat de vente à distance conclu entre Au Pays de la Fleur d’Oranger (Virginie Roux Consulting SASU), siège 7 Av Sidi Brahim 06130 Grasse – RCS Antibes 831 534 961. SASU au capital de 1000€. TVA FR 23 831534961. Siret 831 534 961 000 55.

et le client de la boutique en ligne www.aupaysdelafleurdoranger.com.

BIENS CONCERNES PAR LE CONTRAT : Les caractéristiques des biens apparaissent sur le site avec des photos à l’appui. Les photos de façon générale ne pourront pas être considérées comme contractuelles.

PRIX : Les prix s’entendent TTC et sont libellés en euro. Les prix indiqués sont ceux en vigueur au moment de la commande et ils serviront à éditer la facture. La transaction est effectuée uniquement en euro.

JURIDICTION COMPETENTE : Pour tout litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. Le contrat relève tant pour sa formation que pour son exécution de la compétence exclusive des juridictions des Alpes-Maritimes (France).